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Marques déposées par monsieur JEAN CLAUDE SULTAN
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LITIER DE PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITIER DE PARIS
M. JEAN CLAUDE SULTAN
M. FREDERIC KHAYAT

Numéro de dépôt :
4296771
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LITIER DE PARIS de JEAN CLAUDE SULTAN

Présentation de la marque LITIER DE PARIS

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par monsieur JEAN CLAUDE SULTAN et monsieur FREDERIC KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITIER DE PARIS »

Les déposants sont monsieur JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 rue Georges clemenceau - 95350 - st brice sous foret - France et monsieur FREDERIC KHAYAT domicilié(e) 8 rue de montgeron - 91800 - brunoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN CLAUDE SULTAN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE , COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ROYAL LUXURY BED BOATS BOAT QUALITY CERTIFIED , LITERIE PRESTIGE HOTEL H , ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. , H LA BOUTIQUE HOTELIERE , LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 rue Georges clemenceau - 95350 - st brice sous foret - France

M. FREDERIC KHAYAT - 8 rue de montgeron - 91800 - brunoy - France


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694189 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697466 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.